Arrêté du 18 décembre 2017

Article 6

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Article 6

I. - En sus des membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique tels que mentionnés à l'article 1er (Composition des comités consultatifs pour l'élevage) du présent arrêté, sont membres de la commission permanente restreinte interespèce :
Le sous-directeur chargé de l'aquaculture du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
Enseignement supérieur ou recherche :
1° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce bovine ;
2° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine ;
3° Quatre membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles ;
4° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine ;
Spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
1° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique ;
2° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces ovines et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique ;
3° Quatre membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique :
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine ;
b) Un membre spécialisé dans la production avicole ;
c) Un membre spécialisé dans la production aquacole ;
4° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine de la Commission nationale d'amélioration génétique.
II. - Sont nommés membres de la commission permanente restreinte interespèce :
En tant que membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche :
1° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce bovine :
Mme Bertrand (Christine), ingénieur de recherche à l'INRA ;
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
2° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
M. Rognon (Xavier), maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
Mme Rupp (Rachel), directrice de recherche à l'INRA ;
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
Mme Ellies (Marie-Pierre), maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) ;
Mme Quillet (Edwige), directrice de recherche à l'INRA ;
M. Bidanel (Jean-Pierre), directeur de recherche à l'INRA ;
M. Allal (François), chargé de recherche à l'IFREMER ;
4° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine :
Mme Ricard (Anne), ingénieure de recherche à l'INRA ;
M. Barrey (Eric), directeur de recherche à l'INRA.
En tant que spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
1° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine :
Mme Balvay (Béatrice), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Schibler (Laurent), responsable du département recherche et développement, Allice, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
2° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
M. Jullien (Eric), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Perrin (François), SCEA de Valasson, 36320 Bouxière-d'Aillac ;
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine :
M. Bidanel (Joël), Institut du porc, IFIP, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex ;
M. Sourdioux (Michel), Axiom, La Garenne, 37310 Azay sur Indre ;
b) Un membre spécialisé dans la production avicole :
M. Guémené (Daniel), Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), Centre INRA Val de Loire, Unité de Recherches Avicoles, 37380 Nouzilly ;
c) Un membre dans la production aquacole :
M. Mazeiraud (Emmanuel), Aqualande, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort ;
4° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équines et asines :
Mme Danvy (Sophie), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes ;
M. Gadot (Paul-Marie), France Galop, 46 place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Composition de la commission permanente restreinte interespèce

Résumé. L'article liste les membres d'une commission spécialisée dans l'amélioration génétique des animaux d'élevage.

I. - En sus des membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique tels que mentionnés à l'article 1er (Composition des comités consultatifs pour l'élevage) du présent arrêté, sont membres de la commission permanente restreinte interespèce :
Le sous-directeur chargé de l'aquaculture du ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
Enseignement supérieur ou recherche :
1° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce bovine ;
2° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine ;
3° Quatre membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles ;
4° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine ;
Spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
1° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique ;
2° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces ovines et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique ;
3° Quatre membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique :
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine ;
b) Un membre spécialisé dans la production avicole ;
c) Un membre spécialisé dans la production aquacole ;
4° Deux membres désignés parmi les membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine de la Commission nationale d'amélioration génétique.
II. - Sont nommés membres de la commission permanente restreinte interespèce :
En tant que membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche :
1° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce bovine :
Mme Bertrand (Christine), ingénieur de recherche à l'INRA ;
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
2° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
M. Rognon (Xavier), maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
Mme Rupp (Rachel), directrice de recherche à l'INRA ;
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
Mme Ellies (Marie-Pierre), maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) ;
Mme Quillet (Edwige), directrice de recherche à l'INRA ;
M. Bidanel (Jean-Pierre), directeur de recherche à l'INRA ;
M. Allal (François), chargé de recherche à l'IFREMER ;
4° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine :
Mme Ricard (Anne), ingénieure de recherche à l'INRA ;
M. Barrey (Eric), directeur de recherche à l'INRA.
En tant que spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques :
1° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine :
Mme Balvay (Béatrice), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Schibler (Laurent), responsable du département recherche et développement, Allice, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
2° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine :
M. Jullien (Eric), Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12 ;
M. Perrin (François), SCEA de Valasson, 36320 Bouxière-d'Aillac ;
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles :
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine :
M. Bidanel (Joël), Institut du porc, IFIP, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex ;
M. Sourdioux (Michel), Axiom, La Garenne, 37310 Azay sur Indre ;
b) Un membre spécialisé dans la production avicole :
M. Guémené (Daniel), Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), Centre INRA Val de Loire, Unité de Recherches Avicoles, 37380 Nouzilly ;
c) Un membre dans la production aquacole :
M. Mazeiraud (Emmanuel), Aqualande, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort ;
4° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équines et asines :
Mme Danvy (Sophie), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes ;
M. Gadot (Paul-Marie), France Galop, 46 place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt.

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