En vigueur depuis le 5 janvier 2017
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté
Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.