Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
Résumé. Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux est mis à jour pour inclure de nouveaux éléments comme les objectifs d'adaptation au changement climatique et les listes de substances dangereuses.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2006Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 17 mars 2006Art. 1