Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 18 décembre 2009, sont approuvées les modifications apportées au titre et aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association d'hygiène sociale du Doubs », dont le siège est à Besançon (Doubs), et qui s'intitulera désormais « Association d'hygiène sociale de Franche-Comté ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.