Article précédent

Article suivant

Arrêté du 18 décembre 2008

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2018

Créé le 31 décembre 2008 · Abrogé le 31 décembre 2018

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance