Abrogé par Arrêté du 18 juin 2019 - art. 16 (V)
Créé le 31 décembre 2008 · Abrogé le 1 janvier 2020
Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.