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Arrêté du 18 décembre 2008

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 31 décembre 2008 · Abrogé le 1 janvier 2020

Les référentiels professionnel et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance