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Arrêté du 18 décembre 2008

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 31 décembre 2008

Il est créé une unité capitalisable complémentaire « BMX » associée aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 18 juin 2019art. 16 (V)

En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au mardi 31 décembre 2019