Arrêté du 18 décembre 2008

Article 9

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Article 9

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du deuxième degré du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif option « judo-jujitsu » est abrogée à compter du 1er janvier 2012.

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 31 décembre 2008 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

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Modification des épreuves du brevet d'éducateur sportif en judo-jujitsu

Résumé. Un arrêté abroge les épreuves de l'examen pour le brevet d'éducateur sportif en judo-jujitsu à partir de 2012.

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du deuxième degré du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif option « judo-jujitsu » est abrogée à compter du 1er janvier 2012.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 13 juillet 2026art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au mardi 29 février 2028

Source : Légifrance