Arrêté du 18 décembre 2008

Article 10

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Article 10

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 31 décembre 2008 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle du directeur des sports dans l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 13 juillet 2026art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 31 décembre 2008 au mardi 29 février 2028

Source : Légifrance