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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses d'exigences pour l'entrée en formation dans le domaine du sport
Résumé. Les titulaires de certains diplômes sportifs sont dispensés de certaines exigences pour entrer en formation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 février 2003Art. Annexe V
- Arrêté du 24 février 2003Art. Annexe V