Arrêté du 18 décembre 2008

Article 5

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Article 5

L'arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, est abrogé.

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En vigueur depuis le 28 décembre 2008

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Abrogation d'un arrêté sur les certifications équestres

Résumé. Un ancien arrêté sur les équivalences de certifications équestres est annulé.

L'arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité activités équestres, est abrogé.

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En vigueur depuis le dimanche 28 décembre 2008

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