Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7, Art. 8 > >
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2 modifiés
JORF n°0301 du 27 décembre 2008
Arrêté du 18 décembre 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 décembre 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre