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Suppression d'un article dans un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9
1 version
1 abrogé
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Section parente
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie et musculation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie et musculation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 9
1 version
1 abrogé
En vigueur depuis le 28 décembre 2008
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 18 décembre 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre