JORF n°17 du 21 janvier 2004

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 décembre 2003, M. Jean-Victor Bregliano est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant de fabricant de pâtes alimentaires, en remplacement de M. Raymond Cauvet, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 décembre 2003, M. Jean-Victor Bregliano est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant de fabricant de pâtes alimentaires, en remplacement de M. Raymond Cauvet, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.