JORF n°294 du 19 décembre 2001

Art. 1er. - La direction du personnel, des services et de la modernisation comprend :

- la sous-direction des personnels administratifs et contractuels ;

- la sous-direction des personnels techniques, d'entretien et d'exploitation ;

- la sous-direction des personnels maritimes, de contrôle et de sécurité ;

- la sous-direction du pilotage des services, du budget et du contrôle de gestion ;

- la sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle ;

- la sous-direction des systèmes d'information ;

- la sous-direction du travail et des affaires sociales ;

- le secrétariat général ;

- la mission de la modernisation ;

- la mission de l'encadrement supérieur et de la gestion personnalisée ;

- la mission du développement des compétences et des qualifications ;

- la mission des relations sociales ;

- la mission des directions d'administration centrale.

Le directeur du personnel, des services et de la modernisation est assisté de deux adjoints.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La direction du personnel, des services et de la modernisation comprend :

- la sous-direction des personnels administratifs et contractuels ;

- la sous-direction des personnels techniques, d'entretien et d'exploitation ;

- la sous-direction des personnels maritimes, de contrôle et de sécurité ;

- la sous-direction du pilotage des services, du budget et du contrôle de gestion ;

- la sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle ;

- la sous-direction des systèmes d'information ;

- la sous-direction du travail et des affaires sociales ;

- le secrétariat général ;

- la mission de la modernisation ;

- la mission de l'encadrement supérieur et de la gestion personnalisée ;

- la mission du développement des compétences et des qualifications ;

- la mission des relations sociales ;

- la mission des directions d'administration centrale.

Le directeur du personnel, des services et de la modernisation est assisté de deux adjoints.