JORF n°299 du 27 décembre 2000

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 18 décembre 2000, M. Grouix (Georges, Jean, Camille) est nommé notaire à la résidence de Sierck-les-Bains (Moselle), en remplacement de Mlle Huchon (Pascale, Marie, Vincente), dont la démission a été acceptée par arrêté du 11 mai 2000.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 18 décembre 2000, M. Grouix (Georges, Jean, Camille) est nommé notaire à la résidence de Sierck-les-Bains (Moselle), en remplacement de Mlle Huchon (Pascale, Marie, Vincente), dont la démission a été acceptée par arrêté du 11 mai 2000.