Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance d'une organisation de producteurs de fruits et légumes
Résumé La SCA VALCAUSSE est officiellement reconnue pour produire des noix, noisettes, marrons-châtaignes et asperges.
L'arrêté du 30 octobre 1997 susvisé est ainsi modifié :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à la SCA VALCAUSSE dont le siège social est situé à Souillac (Lot), sous le numéro 46 FL 2137, dans le secteur des fruits et légumes, pour les produits “noix, noisette, marron-châtaigne et asperge” sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »
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