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Arrêté du 18 avril 2016

fixant le programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales polonaises au collège

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Nouveaux programmes pour les sections internationales polonaises

Résumé. Un arrêté du 18 avril 2016 définit les nouveaux programmes de langue et littérature pour les sections internationales polonaises au brevet, à partir de la rentrée 2016.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 mars 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Programme de langue polonaise pour l'option internationale du brevet

Résumé. Un arrêté du 18 avril 2016 fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales polonaises au brevet.

Le programme de langue et littérature des sections internationales polonaises conduisant à l'option internationale du brevet est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Nouveaux programmes pour les sections internationales polonaises

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les programmes de langue et littérature pour les sections internationales polonaises, applicables à partir de la rentrée 2016.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2016 pour les quatre niveaux d'enseignement.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Exécution d'un arrêté sur les programmes scolaires internationaux

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les programmes de langue et littérature pour les sections internationales polonaises.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 avril 2016.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 mai 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Arrêté du 18 avril 2016
Article 1
Article 2
Article 3