JORF n°0099 du 27 avril 2016

Article 2

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Le Haut Bassin de la Calonne figure en annexe au présent arrêté.


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Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Le Haut Bassin de la Calonne figure en annexe au présent arrêté.