Arrêté du 18 avril 2012

Article 6

Créé le 3 mai 2012 · En vigueur depuis le 20 septembre 2020

Le directeur de l'école, ses adjoints et les collaborateurs qu'ils désignent assistent aux séances du conseil d'école.
Le directeur général de l'Institut Mines-Télécom le président de l'Institut Polytechnique de Paris ainsi que l'agent comptable assistent également aux séances du conseil avec voix consultative. En cas d'empêchement, ils peuvent y être représentés.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 20 septembre 2020

Modifié parArrêté du 7 septembre 2020art. 2

Le directeur de l'école, ses adjoints et les collaborateurs qu'ils désignent assistent aux séances du conseil d'école. Le directeur général de l'Institut Mines-Télécom le président de l'Institut Polytechnique de Paris ainsi que l'agent comptable assistent également aux séances du conseil avec voix consultative. En cas d'empêchement, ils peuvent y être représentés.

En vigueur du jeudi 3 mai 2012 au samedi 19 septembre 2020

Le directeur de l'école, ses adjoints et les collaborateurs qu'ils désignent assistent aux séances du conseil d'école.
Le directeur général de l'Institut Mines-Télécom ainsi que l'agent comptable assistent également aux séances du conseil avec voix consultative. En cas d'empêchement, ils peuvent y être représentés.