Arrêté du 18 avril 2011

Article 2

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Article 2

Le sous-directeur du développement rural et du cheval est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Désignation d'un responsable pour les courses de chevaux en ligne

Résumé. Un responsable est désigné pour appliquer les règles des courses de chevaux en ligne pour 2011.

Le sous-directeur du développement rural et du cheval est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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