Arrêté du 18 avril 1990

Article 2

Abrogé1 janvier 2002

Créé le 8 mai 1990

Au sein de chacune des branches d'activité professionnelle, les fonctionnaires sont nommés au titre soit d'un des métiers, soit d'une des spécialités suivantes :
B.A.P. 1 : Informatique et calcul scientifique
Ingénieurs de recherche :
Ingénieur de recherche en informatique et en calcul scientifique ;
Ingénieur de recherche en statistique.
Ingénieurs d'études :
Ingénieur d'études en statistique ;
Ingénieur d'études en informatique.
Assistants ingénieurs :
Assistant ingénieur en calcul scientifique ;
Assistant ingénieur en statistique ;
Assistant ingénieur en informatique.
Techniciens :
Technicien en calcul scientifique ;
Technicien en informatique.
B.A.P. 2 : Sciences humaines et sociales,
communication, documentation
Ingénieurs de recherche :
Ingénieur de recherche en sciences humaines et sociales ;
Ingénieur de recherche en méthodes d'enquêtes ;
Ingénieur de recherche en documentation scientifique.
Ingénieurs d'études :
Ingénieur d'études en sciences humaines et sociales ;
Ingénieur d'études en documentation scientifique ;
Ingénieur d'études traducteur scientifique ;
Ingénieur d'études édition diffusion ;
Ingénieur d'études en méthodes d'enquêtes.
Assistants ingénieurs :
Assistant ingénieur en sciences humaines et sociales ;
Assistant ingénieur en documentation scientifique ;
Assistant ingénieur traducteur scientifique ;
Assistant ingénieur édition diffusion ;
Assistant ingénieur en cartographie et dessin scientifique ;
Assistant ingénieur en méthodes d'enquêtes.
Techniciens :
Technicien documentaliste ;
Technicien édition diffusion ;
Technicien enquêteur ;
Technicien en cartographie et dessin scientifique.
Adjoints techniques :
Adjoint technique en techniques d'édition et de diffusion ;
Adjoint technique magasinier bibliothécaire ;
Adjoint technique en cartographie et dessin scientifique ;
Adjoint technique enquêteur.
Agents techniques :
Agent technique documentaliste ;
Agent technique en technique d'édition et de diffusion ;
Agent technique magasinier bibliothécaire.
B.A.P. 3 : Gestion scientifique et technique de la recherche
et services généraux
Ingénieurs de recherche :
Ingénieur de recherche en gestion scientifique et technique de la recherche.
Ingénieurs d'études :
Ingénieur d'études en gestion scientifique et technique de la recherche ;
Ingénieur d'études responsable des services généraux.
Assistants ingénieurs :
Assistant ingénieur en gestion technique de la recherche ;
Assistant ingénieur maintenance et entretien.
Techniciens :
Technicien en gestion de la recherche ;
Technicien maintenance et entretien ;
Technicien de services collectifs.
Adjoints techniques :
Adjoint technique conducteur ;
Adjoint technique maintenance et entretien ;
Adjoint technique de services collectifs.
Agents techniques :
Agent technique conducteur ;
Agent technique de services collectifs.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2002

En vigueur du mardi 8 mai 1990 au lundi 31 décembre 2001