Arrêté du 18 avril 1990

Article 2

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Article 2

Au sein de chacune des branches d'activité professionnelle, les fonctionnaires sont nommés au titre soit d'un des métiers, soit d'une des spécialités suivantes :

B.A.P. 1 : Informatique et calcul scientifique

Ingénieurs de recherche :

Ingénieur de recherche en informatique et en calcul scientifique ;

Ingénieur de recherche en statistique.

Ingénieurs d'études :

Ingénieur d'études en statistique ;

Ingénieur d'études en informatique.

Assistants ingénieurs :

Assistant ingénieur en calcul scientifique ;

Assistant ingénieur en statistique ;

Assistant ingénieur en informatique.

Techniciens :

Technicien en calcul scientifique ;

Technicien en informatique.

B.A.P. 2 : Sciences humaines et sociales,

communication, documentation

Ingénieurs de recherche :

Ingénieur de recherche en sciences humaines et sociales ;

Ingénieur de recherche en méthodes d'enquêtes ;

Ingénieur de recherche en documentation scientifique.

Ingénieurs d'études :

Ingénieur d'études en sciences humaines et sociales ;

Ingénieur d'études en documentation scientifique ;

Ingénieur d'études traducteur scientifique ;

Ingénieur d'études édition diffusion ;

Ingénieur d'études en méthodes d'enquêtes.

Assistants ingénieurs :

Assistant ingénieur en sciences humaines et sociales ;

Assistant ingénieur en documentation scientifique ;

Assistant ingénieur traducteur scientifique ;

Assistant ingénieur édition diffusion ;

Assistant ingénieur en cartographie et dessin scientifique ;

Assistant ingénieur en méthodes d'enquêtes.

Techniciens :

Technicien documentaliste ;

Technicien édition diffusion ;

Technicien enquêteur ;

Technicien en cartographie et dessin scientifique.

Adjoints techniques :

Adjoint technique en techniques d'édition et de diffusion ;

Adjoint technique magasinier bibliothécaire ;

Adjoint technique en cartographie et dessin scientifique ;

Adjoint technique enquêteur.

Agents techniques :

Agent technique documentaliste ;

Agent technique en technique d'édition et de diffusion ;

Agent technique magasinier bibliothécaire.

B.A.P. 3 : Gestion scientifique et technique de la recherche

et services généraux

Ingénieurs de recherche :

Ingénieur de recherche en gestion scientifique et technique de la recherche.

Ingénieurs d'études :

Ingénieur d'études en gestion scientifique et technique de la recherche ;

Ingénieur d'études responsable des services généraux.

Assistants ingénieurs :

Assistant ingénieur en gestion technique de la recherche ;

Assistant ingénieur maintenance et entretien.

Techniciens :

Technicien en gestion de la recherche ;

Technicien maintenance et entretien ;

Technicien de services collectifs.

Adjoints techniques :

Adjoint technique conducteur ;

Adjoint technique maintenance et entretien ;

Adjoint technique de services collectifs.

Agents techniques :

Agent technique conducteur ;

Agent technique de services collectifs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2002

Créé le 8 mai 1990 · Abrogé le 1 janvier 2002

Au sein de chacune des branches d'activité professionnelle, les fonctionnaires sont nommés au titre soit d'un des métiers, soit d'une des spécialités suivantes :

B.A.P. 1 : Informatique et calcul scientifique

Ingénieurs de recherche :

Ingénieur de recherche en informatique et en calcul scientifique ;

Ingénieur de recherche en statistique.

Ingénieurs d'études :

Ingénieur d'études en statistique ;

Ingénieur d'études en informatique.

Assistants ingénieurs :

Assistant ingénieur en calcul scientifique ;

Assistant ingénieur en statistique ;

Assistant ingénieur en informatique.

Techniciens :

Technicien en calcul scientifique ;

Technicien en informatique.

B.A.P. 2 : Sciences humaines et sociales,

communication, documentation

Ingénieurs de recherche :

Ingénieur de recherche en sciences humaines et sociales ;

Ingénieur de recherche en méthodes d'enquêtes ;

Ingénieur de recherche en documentation scientifique.

Ingénieurs d'études :

Ingénieur d'études en sciences humaines et sociales ;

Ingénieur d'études en documentation scientifique ;

Ingénieur d'études traducteur scientifique ;

Ingénieur d'études édition diffusion ;

Ingénieur d'études en méthodes d'enquêtes.

Assistants ingénieurs :

Assistant ingénieur en sciences humaines et sociales ;

Assistant ingénieur en documentation scientifique ;

Assistant ingénieur traducteur scientifique ;

Assistant ingénieur édition diffusion ;

Assistant ingénieur en cartographie et dessin scientifique ;

Assistant ingénieur en méthodes d'enquêtes.

Techniciens :

Technicien documentaliste ;

Technicien édition diffusion ;

Technicien enquêteur ;

Technicien en cartographie et dessin scientifique.

Adjoints techniques :

Adjoint technique en techniques d'édition et de diffusion ;

Adjoint technique magasinier bibliothécaire ;

Adjoint technique en cartographie et dessin scientifique ;

Adjoint technique enquêteur.

Agents techniques :

Agent technique documentaliste ;

Agent technique en technique d'édition et de diffusion ;

Agent technique magasinier bibliothécaire.

B.A.P. 3 : Gestion scientifique et technique de la recherche

et services généraux

Ingénieurs de recherche :

Ingénieur de recherche en gestion scientifique et technique de la recherche.

Ingénieurs d'études :

Ingénieur d'études en gestion scientifique et technique de la recherche ;

Ingénieur d'études responsable des services généraux.

Assistants ingénieurs :

Assistant ingénieur en gestion technique de la recherche ;

Assistant ingénieur maintenance et entretien.

Techniciens :

Technicien en gestion de la recherche ;

Technicien maintenance et entretien ;

Technicien de services collectifs.

Adjoints techniques :

Adjoint technique conducteur ;

Adjoint technique maintenance et entretien ;

Adjoint technique de services collectifs.

Agents techniques :

Agent technique conducteur ;

Agent technique de services collectifs.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2002

En vigueur du mardi 8 mai 1990 au lundi 31 décembre 2001

Source : Légifrance