Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des caractéristiques autorisées des ganguis
Résumé. Les règles pour les ganguis à poissons, crevettes et oursins sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 1994Art. 16 → Version 3
- Arrêté du 19 décembre 1994Art. 16