A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(11 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est ainsi modifié :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période de dix-huit mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

DEUXIÈME PARTIE

(44 renouvellements d'inscription)

I. - Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux de la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est prévue au premier alinéa de l'article R. 322-2 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui étaient prises en charge antérieurement à la publication du présent arrêté :

II. - Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui étaient prises en charge antérieurement à la publication du présent arrêté :

Rectificatif

Dans l'arrêté du 1er mars 2005 (NOR : SANS0520776A), en troisième partie, pour les spécialités :

307 358-3 NORMACOL, granulés (B/1 000 g) ;

328 959-6 NORMACOL, granulés en sachet de 10 g (B/30),

le délai de radiation est prorogé de trois mois.