JORF n°220 du 23 septembre 2003

Article 1

Article 1

L'association Observatoire des galliformes de montagne (OGM) est agréée au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement dans le cadre interdépartemental demandé : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ariège, Aude, Drôme, Haute-Garonne, Isère, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haute-Savoie, Savoie, Var, Ardèche, Gard et Lozère.


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Version 1

L'association Observatoire des galliformes de montagne (OGM) est agréée au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement dans le cadre interdépartemental demandé : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ariège, Aude, Drôme, Haute-Garonne, Isère, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haute-Savoie, Savoie, Var, Ardèche, Gard et Lozère.