Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 août 2000, est accepté le don de Mme Klene (Jacqueline) aux charges et conditions fixées par la donatrice.
Arrêté du 18 août 2000
Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 août 2000, est accepté le don de Mme Klene (Jacqueline) aux charges et conditions fixées par la donatrice.
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Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 août 2000, est accepté le don de Mme Klene (Jacqueline) aux charges et conditions fixées par la donatrice.
Source : Légifrance