JORF n°213 du 14 septembre 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 août 1994, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse,
pour représenter les collectivités territoriales: M. Dantin (Michel), en remplacement de M. Meylan (Michel).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 août 1994, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse,

pour représenter les collectivités territoriales: M. Dantin (Michel), en remplacement de M. Meylan (Michel).