JORF n°213 du 14 septembre 1994

Arrêté du 18 août 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 août 1994, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse,
pour représenter les collectivités territoriales: M. Dantin (Michel), en remplacement de M. Meylan (Michel).

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EST NOMME AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES: M. DANTIN MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. MEYLAN MICHEL.