JORF n°226 du 28 septembre 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 septembre 2004, M. Jacques Vernier est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de représentant des communes, en remplacement de M. Joël Hart.


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Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 septembre 2004, M. Jacques Vernier est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de représentant des communes, en remplacement de M. Joël Hart.