Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 septembre 1999, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

REPRESENTANTS DES REGIONS

Basse-Normandie

Titulaire : M. Thoury (Michel).

Suppléant : M. Anger (Didier).

Bourgogne

Titulaire : M. Delprat (Michel).

Suppléant : M. Morel (Philippe).

Centre

Titulaire : Mme Hessel (Birgitta).

Suppléant : M. Caré (François).

Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Douadi (Jacques).

Suppléant : M. Mathieu (Pierre).

Haute-Normandie

Titulaire : M. Destans (Jean-Louis).

Suppléant : M. Girod (Jean-Pierre).

Ile-de-France

Titulaire : M. Rist (Alain).

Suppléant : Mme Constantin (Myriam).

Picardie

Titulaire : M. Vadepied (Guy).

Suppléant : M. Gewerc (Claude).

REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS

Pour la région Basse-Normandie

Calvados

Titulaire : M. de Bourgoing (Philippe).

Suppléant : M. Lebrun (Xavier).

Manche

Titulaire : M. Halbecq (Claude).

Suppléant : M. Ganné (Michel).

Orne

Titulaire : M. Debotté (Alain).

Suppléant : M. Romain (Guy).

Pour la région Bourgogne

Côte-d'Or

Titulaire : M. Sauvadet (François).

Suppléant : M. Julien (Henri).

Nièvre

Titulaire : M. Joly (Patrice).

Suppléant : M. Signe (René-Pierre).

Yonne

Titulaire : M. Bourras (Guy).

Suppléant : M. Bonnet (André).

Pour la région Centre

Eure-et-Loir

Titulaire : M. Grandon (Jean).

Suppléant : Mme Pesnot (Catherine).

Loiret

Titulaire : M. Point (Daniel).

Suppléant : M. Alaux (René).

Pour la région Champagne-Ardenne

Ardennes

Titulaire : M. Marchet (Michel).

Suppléant : M. Vuibert (Michel).

Aube

Titulaire : M. Galley (Robert).

Suppléant : M. Roche (Michel).

Marne

Titulaire : M. Leveaux (Robert).

Suppléant : M. Lecourtier (Michel).

Haute-Marne

Titulaire : M. Henry (Robert).

Suppléant : M. Maillot (Denis).

Pour la région Haute-Normandie

Eure

Titulaire : M. Poniatowski (Ladislas).

Suppléant : M. Desson (Serge).

Seine-Maritime

Titulaire : M. Verhaeghe (Albert).

Suppléant : M. Revet (Charles).

Pour la région Ile-de-France

Paris

Titulaire : M. Finel (Lucien).

Suppléant : M. Legaret (Jean-François).

Seine-et-Marne

Titulaire : M. Satiat (Dominique).

Suppléant : M. Petruzzi (Tino).

Yvelines

Titulaire : M. Amouroux (Pierre).

Suppléant : M. Bel (Jean-François).

Essonne

Titulaire : M. Champion (Pierre).

Suppléant : M. Chardine (Joël).

Hauts-de-Seine

Titulaire : M. Wolf (Henry).

Suppléant : M. Subrini (Paul).

Seine-Saint-Denis

Titulaire : M. Grégoire (Raphaël).

Suppléant : M. Popelin (Pascal).

Val-de-Marne

Titulaire : M. Goupil (René).

Suppléant : M. Benisti (Jacques-Alain).

Val-d'Oise

Titulaire : M. Lainé (Gabriel).

Suppléant : M. Daffix (Roland).

Pour la région Lorraine

Meuse

Titulaire : M. Vannerot (Yvon).

Suppléant : M. Biwer (Claude).

Pour la région Picardie

Aisne

Titulaire : M. Thomas (Jean-Jacques).

Suppléant : M. Larangot (Jacques).

Oise

Titulaire : M. Guludec (Jean).

Suppléant : M. Gonnot (François-Michel).

Département(s) représenté(s) au titre de la coopération

départementale ou interdépartementale

Titulaire : M. Woimant (Michel).

Suppléant : M. Caron (Paul).

REPRESENTANTS DES COMMUNES

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Merville (Denis).

Suppléant : M. Kaltenbach (Jean).

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Meraud (Daniel).

Suppléant : M. Duncombe (Luc).

Titulaire : Mme Mobuchon (Florence).

Suppléant : M. Baroin (François).

Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Santini (André).

Suppléant : M. Baguet (Pierre-Christophe).

Titulaire : M. Duron (Philippe).

Suppléant : M. Zimeray (François).

Etablissements publics de coopération intercommunale

Titulaire : M. Larmanou (Marcel).

Suppléant : M. Leho (Daniel).

Commission locale de l'eau

Titulaire : M. Pelletant (François).

Suppléant : M. Dupille (Philippe).

Autres

Titulaire : M. Frard (Daniel).

Suppléant : M. Cartelet (Michel).

Titulaire : M. Grimbert (Christian).

Suppléant : M. Sylla (Jean).

Titulaire : M. Jourdain (Dominique).

Suppléant : M. Gloaguen (Jean).

Titulaire : M. Marcovitch (Daniel).

Suppléant : M. Frances (Yves).

Titulaire : M. Sourisseau (Gérard).

Suppléant : M. Michelot (Philippe).

REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS

Agriculture

Titulaire : M. Deslandes (Serge).

Suppléant : M. Legras (François).

Titulaire : M. Pinard (Dominique).

Suppléant : M. Masson (Jacques).

Titulaire : M. Regnault (Joël).

Suppléant : M. Riche (Marc).

Titulaire : M. Ruelle (Michel).

Suppléant : M. Leluc (Jean-Marc).

Titulaire : M. Berteloot (Gérard).

Suppléant : M. Hyest (Emmanuel).

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Ancelin (Gérard).

Suppléant : M. Bredeau (Michel).

Titulaire : M. Jeannot (Jack).

Suppléant : M. Sarteau (Léopold).

Titulaire : M. Remondière (Louis).

Suppléant : M. Bourgeois (Pierre).

Pêche professionnelle en eau douce

Titulaire : Mme Hoydrie (Monique).

Suppléant : M. Tannier (Max).

Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : M. Godefroy (Jacques).

Suppléant : M. Maheut (Alexis).

Batellerie

Titulaire : M. Houyvet (Jean).

Suppléant : M. Pacalin (Christian).

Tourisme

Titulaire : M. Laurent (Denis).

Suppléant : M. Feron (Marcel).

Industrie

Industries chimiques et pétrolières :

Titulaire : M. Michelier (Pierre).

Suppléant : M. Bayle (Gérard).

Titulaire : M. Pigeaud (Jean-Marie).

Suppléant : M. Lecussan (Christian).

Titulaire : M. Frangeul (Jean-Louis).

Suppléant : M. Salomon (Alain).

Industries agricoles et alimentaires :

Titulaire : M. Leroy (Jean-Yves).

Suppléant : M. Sailly (Michel).

Industries textiles :

Titulaire : M. Baillot (Edouard).

Suppléant : M. David (Jean).

Industries mécaniques et électriques :

Titulaire : M. Giard (Philippe).

Suppléant : M. Gambelli (Franck).

Titulaire : M. Gillet (Stéphane).

Suppléant : M. Pleynet (Jean-Louis).

Industries de papiers-cartons et celluloses :

Titulaire : M. Chatillon (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Vermeersch (Jean-Michel).

Titulaire : M. Briday (Michel).

Suppléant : M. Renard (Bernard).

Industries sidérurgiques :

Titulaire : M. Laprun (Christophe).

Suppléant : M. Petit (Jacques).

Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles :

Titulaire : Mme Lesage (Isabelle).

Suppléant : M. Desanlis (Jehan).

Titulaire : M. Baley (Didier).

Suppléant : M. Cornu (Hubert).

PME-PMI ou activités artisanales raccordées aux réseaux publics d'assainissement :

Titulaire : M. Ferret (Jacques).

Suppléant : M. Bourgeois (Julien).

Industries sables et carrières - matériaux de construction :

Titulaire : M. Colson (Arnaud).

Suppléant : M. Beranger (Christian).

Industries diverses :

Titulaire : M. Landais (Claude).

Suppléant : M. Leclerc (Norbert).

Titulaire : M. Simond (Didier).

Suppléant : M. Jacquemard (Jean-Robert).

Titulaire : Mme de Chavagnac (Véronique).

Suppléant : M. Notin (Yves).

Producteurs d'électricité

Titulaire : M. Vicaud (Alain).

Suppléant : M. Desroches (Bernard).

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Girardot (Paul-Louis).

Suppléant : M. Caille (Daniel).

Titulaire : M. Payen (Gérard).

Suppléant : M. Greco (Jean-Luc).

Consommateurs d'eau

Titulaire : M. Schockaert (Bernard).

Suppléant : M. Clostre (André).

Titulaire : Mme Esterlingot (Claudine).

Suppléante : Mme Prevosteau (Colette).

Titulaire : M. Buchet (Michel).

Suppléant : M. Cousot (Georges).

Titulaire : M. Pareyn (Claude).

Suppléant : M. Laye (Robert).

Associations de protection de la nature

Titulaire : Mme Elsen (Liliane).

Suppléant : M. Brossard (Jacques).

Titulaire : Mme Bernard (Josette).

Suppléant : M. Loyer (Jean-Loïc).

Titulaire : M. Yon (Daniel).

Suppléant : M. de Bruyn (Hubert).

Titulaire : M. Dechamps (Claude).

Suppléant : M. Le Henaff (Hervé).

Titulaire : M. Minvielle (Erwann).

Suppléant : M. Olivier (Michel).

Titulaire : M. Graffin (Vincent).

Suppléante : Mme Krahenbuhl (Micheline).

Personnes compétentes

Titulaire : M. Saglio (Jean-Fançois).

Suppléant : M. Hirtz (Jean-Marie).

Titulaire : M. de Marsily (Ghislain).

Suppléant : M. Monjour (Loïc).

Titulaire : M. Lefeuvre (Jean-Claude).

Suppléante : Mme Gastaldo (Sylviane).

REPRESENTANTS DE L'ETAT

Au titre des ministères respectivement chargés de :

L'environnement

Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie.

Suppléant : l'adjoint du directeur régional de l'environnement de la région Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie.

L'aménagement du territoire

Titulaire : le chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale pour « l'eau et le territoire ».

Suppléant : le conseiller auprès du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale pour « l'eau et le territoire ».

La santé

Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Seine-Normandie, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Ile-de-France.

Suppléant : l'ingénieur régional du génie sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Haute-Normandie.

L'intérieur

Titulaire : le préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France.

Suppléant : le chargé de mission auprès du préfet de la région Ile-de-France.

L'industrie

Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Ile-de-France.

Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie.

L'agriculture

Titulaire : l'ingénieur général du bassin Seine-Normandie.

Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Ile-de-France.

Le budget

Titulaire : le receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région Ile-de-France.

Suppléant : le fondé de pouvoir du receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région Ile-de-France.

La consommation

Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Ile-de-France.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Ile-de-France.

Les transports

Titulaire : l'inspecteur général coordonnateur du bassin de la Seine.

Suppléant : le chef du service de navigation de la Seine.

L'habitat

Titulaire : l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Ile-de-France.

Suppléant : le directeur régional de l'équipement de la région Ile-de-France.

La mer

Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes du Havre.

Suppléant : le chef du service maritime de la Seine-Maritime, directeur du Port autonome de Rouen.

Le tourisme

Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Normandie.

Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Normandie.

La jeunesse et les sports

Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Ile-de-France.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Ile-de-France.

Préfets

Le préfet de la région Ile-de-France.

Le préfet de la région Picardie.

Le préfet de la région Haute-Normandie.

Le préfet de la région Basse-Normandie.

Le préfet de la région Champagne-Ardenne.

Le préfet de la région Bourgogne.

Le préfet de la région Centre.

Le préfet du département de la Meuse.

REPRESENTANTS DES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS

Pour la région Basse-Normandie

Titulaire : M. Bailhache (Rémi).

Suppléant : M. Leboucher (Philippe).

Pour la région Bourgogne

Titulaire : M. Thomas (André).

Suppléante : Mme Daguin (Bernadette).

Pour la région Centre

Titulaire : M. Lirochon (Philippe).

Suppléant : M. Barnagaud (Jean-Pierre).

Pour la région Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Heydecker (Jacques).

Suppléant : M. Bozzolini (Jacques).

Pour la région Haute-Normandie

Titulaire : M. Bocquet (Jacques).

Suppléant : M. Barbosa (Patrick).

Pour la région Ile-de-France

Titulaire : M. Levaux (Philippe).

Suppléant : M. Andreassian (Jean-Michel).

Pour la région Picardie

Titulaire : M. Hervé (André).

Suppléant : M. de la Maisonneuve (Ivan).