Arrêté du 17 octobre 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 32

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 3, Sct. TITRE II : Candidatures

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Sct. SECTION V : Concours de sciences économiques , Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 30

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 février 1986

Art. 15

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles des concours d'agrégation

Résumé. Les règles des concours d'agrégation pour les professeurs des universités en disciplines juridiques, politiques et de gestion sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance