Arrêté du 17 octobre 2008

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif de la Vanoise figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1 ('Site Natura 2000 massif de la Vanoise' : une zone protégée en Savoie)r ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le 28 novembre 2008 · Dernière version le 1 mars 2009

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Protection des habitats et espèces dans le massif de la Vanoise

Résumé. L'article liste les habitats naturels et espèces protégées du site Natura 2000 dans le massif de la Vanoise, et indique où consulter ces informations.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif de la Vanoise figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1 ('Site Natura 2000 massif de la Vanoise' : une zone protégée en Savoie)r ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 mars 2009

En vigueur du vendredi 28 novembre 2008 au samedi 28 février 2009

Source : Légifrance