Arrêté du 17 octobre 2008

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif de la Vanoise » (zone spéciale de conservation FR 8201783) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/250 000 ainsi que sur les trente-huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Savoie : Les Allues, Aussois, Bessans, Bonneval-sur-Arc, Bozel, Champagny-en-Vanoise, Lanslebourg-Mont-Cenis, Lanslevillard, Modane, Orelle, Peisey-Nancroix, Planay, Pralognan-la-Vanoise, Saint-André, Saint-Bon-Tarentaise, Sainte-Foy-Tarentaise, Sollières-Sardières, Termignon, Tignes, Val-d'Isère, Villarodin-Bourget, Villaroger.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 28 novembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Site Natura 2000 massif de la Vanoise' : une zone protégée en Savoie

Résumé. Un espace naturel en Savoie est protégé et nommé 'site Natura 2000 massif de la Vanoise'.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 massif de la Vanoise » (zone spéciale de conservation FR 8201783) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/250 000 ainsi que sur les trente-huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Savoie : Les Allues, Aussois, Bessans, Bonneval-sur-Arc, Bozel, Champagny-en-Vanoise, Lanslebourg-Mont-Cenis, Lanslevillard, Modane, Orelle, Peisey-Nancroix, Planay, Pralognan-la-Vanoise, Saint-André, Saint-Bon-Tarentaise, Sainte-Foy-Tarentaise, Sollières-Sardières, Termignon, Tignes, Val-d'Isère, Villarodin-Bourget, Villaroger.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 28 novembre 2008

Source : Légifrance