« Représentants de la Caisse nationale
du régime social des indépendants (RSI)

Titulaires :
M. Liger (Dominique), directeur général.
M. Mercier (Michel), agent de direction.
M. Rivière (Pascal), agent de direction.
Suppléants :
M. Naudon (Jean-Philippe), agent de direction.
Mlle Boudineau (Christine), agent de direction.
M. Dachicourt (Philippe), agent de direction. »
II. - A l'article 1er de l'arrêté du 6 octobre 2003 susvisé, les représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès de l'industrie et du commerce (ORGANIC), des caisses de base du régime d'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA) et des caisses de base du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM) sont remplacés par les représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI) dont les noms suivent :

« Représentants des agents de direction
du régime social des indépendants (RSI)

Relevant de la convention collective du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès de l'industrie et du commerce :
Titulaire :
M. Cojean (Michel), agent de direction de la caisse RSI du Centre.
Suppléant :
M. Guyot (Bruno), agent de direction de la caisse RSI de Bretagne.
Relevant de la convention collective du régime d'assurance vieillesse des artisans :
Titulaire :
Mme Debuys (Dominique), directrice de la caisse du RSI des Pays-de-la-Loire.
Suppléant :
M. Velay (Eric), agent de direction de la caisse du RSI du Rhône.
Relevant de la convention collective du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :
Titulaire :
M. Doury (Luc), directeur de la caisse du RSI de Midi-Pyrénées.
Suppléant :
M. Lesert (Jean-Marc), agent comptable de la caisse du RSI d'Ile-de-France-Centre. »
(Le reste sans changement.)