JORF n°247 du 24 octobre 2006

« 1° Président

Titulaire :
Mme Chemla (Eliane), maître des requêtes au Conseil d'Etat, est nommée en remplacement de M. Dulong (Thierry), conseiller d'Etat.

2° Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale

Suppléants :
M. Dhérot (Jean), attaché principal d'administration centrale au bureau 4 B, est nommé, à partir du 1er novembre 2006, en remplacement de Mme Hatil (Huguette), attachée d'administration centrale au bureau 4 B.

Représentants de l'inspection générale des affaires sociales

Titulaires :
M. Chassine (Jean-Pierre), inspecteur général des affaires sociales, est nommé en remplacement de M. Lejeune (Daniel), inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales.
Suppléants :
M. Lejeune (Daniel), inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales, est nommé en remplacement de M. Michel (Maurice), inspecteur général des affaires sociales.
Mme Mauss (Huguette), inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales, est nommée en remplacement de M. Schmieder (Eric), inspecteur général des affaires sociales.
M. Lenoir (Christian), inspecteur à l'inspection générales des affaires sociales, est nommé en remplacement de M. Chassine (Jean-Pierre), inspecteur général des affaires sociales.

Représentants des directeurs régionaux
des affaires sanitaires et sociales

Titulaires :
M. Rommevaux (Alain), directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace, est nommé en remplacement de M. Andréa (Jean-José), directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne.

3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
des travailleurs salariés (CNAVTS)

Suppléant :
Mme Chabaud (Caroline), sous-directrice, est nommée en remplacement de M. Perrier (Bertrand), directeur adjoint.

Représentants de l'Agence centrale
des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

Suppléant :
M. Samsonoff (Pierre), sous-directeur de la gestion des agents de direction, est nommé en remplacement de Mme Deliau (Ghislaine), sous-directrice de la gestion des agents de direction.

4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes
de sécurité sociale du régime général

Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS) :
Titulaire :
M. Gautron (Alain), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, est nommé en remplacement de Mme Malnou-Baldy (Véronique), agent comptable de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne ;
Suppléant :
M. Verney-Carron (Richard), directeur adjoint de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne, est nommé en remplacement de M. Gautron (Alain), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne.
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC) :
Titulaire :
M. Nachin (Denis), directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Montpellier, est nommé en remplacement de M. Jarlaud (Serge), directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Loire-Atlantique.
Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT) :
Suppléant :
Mme Autret (Françoise), directrice de la caisse d'allocations familiales de Mâcon, est nommée en remplacement de M. Chatillon (Christian), agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Havre. »


Historique des versions

Version 1

« 1° Président

Titulaire :

Mme Chemla (Eliane), maître des requêtes au Conseil d'Etat, est nommée en remplacement de M. Dulong (Thierry), conseiller d'Etat.

2° Représentants de l'administration

Représentants de la direction de la sécurité sociale

Suppléants :

M. Dhérot (Jean), attaché principal d'administration centrale au bureau 4 B, est nommé, à partir du 1er novembre 2006, en remplacement de Mme Hatil (Huguette), attachée d'administration centrale au bureau 4 B.

Représentants de l'inspection générale des affaires sociales

Titulaires :

M. Chassine (Jean-Pierre), inspecteur général des affaires sociales, est nommé en remplacement de M. Lejeune (Daniel), inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales.

Suppléants :

M. Lejeune (Daniel), inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales, est nommé en remplacement de M. Michel (Maurice), inspecteur général des affaires sociales.

Mme Mauss (Huguette), inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales, est nommée en remplacement de M. Schmieder (Eric), inspecteur général des affaires sociales.

M. Lenoir (Christian), inspecteur à l'inspection générales des affaires sociales, est nommé en remplacement de M. Chassine (Jean-Pierre), inspecteur général des affaires sociales.

Représentants des directeurs régionaux

des affaires sanitaires et sociales

Titulaires :

M. Rommevaux (Alain), directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace, est nommé en remplacement de M. Andréa (Jean-José), directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne.

3° Représentants des organismes de sécurité sociale

Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

des travailleurs salariés (CNAVTS)

Suppléant :

Mme Chabaud (Caroline), sous-directrice, est nommée en remplacement de M. Perrier (Bertrand), directeur adjoint.

Représentants de l'Agence centrale

des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

Suppléant :

M. Samsonoff (Pierre), sous-directeur de la gestion des agents de direction, est nommé en remplacement de Mme Deliau (Ghislaine), sous-directrice de la gestion des agents de direction.

4° Représentants des agents de direction

Représentants des agents de direction des organismes

de sécurité sociale du régime général

Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS) :

Titulaire :

M. Gautron (Alain), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, est nommé en remplacement de Mme Malnou-Baldy (Véronique), agent comptable de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne ;

Suppléant :

M. Verney-Carron (Richard), directeur adjoint de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne, est nommé en remplacement de M. Gautron (Alain), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne.

Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC) :

Titulaire :

M. Nachin (Denis), directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Montpellier, est nommé en remplacement de M. Jarlaud (Serge), directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Loire-Atlantique.

Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT) :

Suppléant :

Mme Autret (Françoise), directrice de la caisse d'allocations familiales de Mâcon, est nommée en remplacement de M. Chatillon (Christian), agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Havre. »