JORF n°255 du 1 novembre 1995

Arrêté du 17 octobre 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 17 octobre 1995, l'arrêté du 15 février 1993 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié ainsi qu'il suit:

Haute-Normandie

Titulaire M. Maheut (Alexis); suppléant M. Lagarde (Jean-Christophe).

Basse-Normandie

Titulaire M. Brize (Jean-Claude); suppléant M. Gautier (Christian).
Titulaire M. Lecaplain (Jean-Louis); suppléant M. Tabourel (René).

Poitou-Charentes

Titulaire M. Etien (Albert); suppléant M. Boucherie (José).
Titulaire M. Lagarde (Pierre); suppléant M. Laurent (Jacques).

Aquitaine

Titulaire M. Lahaye (Richard); suppléant M. Favroul (Francis).

Catégorie des équipages

et des salariés des entreprises de pêche maritime

Titulaire remplacer << M. Dufailly (Pierre) >> par << M. Le Quellec (René) >>.
Suppléant remplacer << M. Lahaye (Richard) >> par << M. Philippe (Firmin) >>.

Catégorie des chefs d'entreprise non embarqués

Titulaire remplacer << M. Maheut (Alexis) >> par << M. Bredel (Gilbert) >>.
Suppléant à désigner.