Au titre de la troisième section
M. de Lepinay (Henri), président de l'Union Rempart, suppléant de Mme Debry (Chantal);Mlle Vergnolle (Eliane), représentante de la Société française d'archéologie, suppléante de M. Henriet (Jacques).
Arrêté du 17 octobre 1990
Au titre de la troisième section
M. de Lepinay (Henri), président de l'Union Rempart, suppléant de Mme Debry (Chantal);Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Au titre de la troisième section
M. de Lepinay (Henri), président de l'Union Rempart, suppléant de Mme Debry (Chantal);Source : Légifrance