Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 17 octobre 1990, sont nommés membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques pour une durée de quatre ans, en qualité de membres d'associations:
Au titre de la première section
Mme Billat (Monique), représentante de l'Association des conservateurs des antiquités et objets d'art, suppléante de Mlle Cornetto (Elisabeth);
M. de Virieu (Raoul), représentant de la Demeure historique, suppléant de M. de Nicolay (Gérard);
M. Bacot (Jacques), représentant de Vieilles Maisons françaises, suppléant de M. de Roux (Antoine).
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Au titre de la troisième section
M. de Lepinay (Henri), président de l'Union Rempart, suppléant de Mme Debry (Chantal);
Mlle Vergnolle (Eliane), représentante de la Société française d'archéologie, suppléante de M. Henriet (Jacques).
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NOMINATION DE MEMBRES SUPPLEANTS,POUR 4 ANS,EN QUALITE DE MEMBRES D'ASSOCIATIONS:
AU TITRE DE LA 1ERE SECTION:
MME. BILLAT MONIQUE,REPRESENTANTE DE L'ASSOCIATION DES CONSERVATEURS ET OBJETS D'ARTS,SUPPLEANTE DE MELLE. CORNETTO ELISABETH;
M. DE VIRIEU RAOUL,REPRESENTANT DE LA DEMEURE HISTORIQUE,SUPPLEANT DE M. DE NICOLAY GERARD;
M. BACOT JACQUES,REPRESENTANT DES VIEILLES MAISONS FRANCAISES,SUPPLEANT DE M. DE ROUX ANTOINE.
AU TITRE DE LA 3EME SECTION:
M. DE LEPINAY HENRI,PRESIDENT DE L'UNION REMPART,SUPPLEANT DE MME. DEBRY CHANTAL;
MELLE. VERGNOLLE ELIANE,REPRESENTANTE DE LA SOCIETE FRANCAISE D'ARCHEOLOGIE,SUPPLEANTE DE M. HENRIET JACQUES.