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Arrêté du 17 octobre 1983

Annexes

Abrogé19 mars 2004
Abrogé19 mars 2004

Créé le 30 octobre 1983 · En vigueur du 7 novembre 1989 au 18 mars 2004

Liste des médicaments ne renfermant pas de substances vénéneuses autorisés aux sages-femmes pour leur usage professionnel ou leur prescription.
1. Analeptiques cardio-vasculaires :
Heptaminol et ses sels (formes orales) ;
Nicéthamide (formes orales).
2. Antiacides gastriques :
Aluminium (hydroxydes, phosphates ou silicates) ;
Diméticone ;
Magnésium (trisilicate).
3. Antihémorragiques :
Etamsylate ;
Vitamine K1.
4. Antiseptiques :
Alcool à 70 degrés dans la limite de 250 ml par ordonnance ;
Cetrimonium et dérivés ;
Chlorhéxidine au titre maximum de 5 p. 100 ;
Nonoxinol ;
Pommade à l'oxyde de zinc ;
Soluté neutre dilué d'hypochlorite de soude (solute dit de Dakin) ;
Solution aqueuse et alcoolique d'éosine ;
Triclocarban ;
Polyvidone iodée au titre maximum de 10 p. 100 ;
Hexomidine présentée en solution ou en poudre.
5. Antispasmodiques :
Phloroglucinol et dérivés ;
Dipropyline ;
Tiemonium.
6. Laxatifs.
7. Sels de fer (formes orales).
8. Solutés injectables :
Soluté de bicarbonate de sodium isotonique ;
Soluté de bicarbonate de sodium, en solution semi-molaire, en ampoules de 10 ml, contenant 0,420 g du produit, soit 5 mEq de tampon et 5 mEq de sodium ;
Soluté de chlorure de sodium isotonique ;
Soluté de gluconate de calcium à 10 p. 100 ;
Soluté de glucose isotonique ;
Soluté de glucose à 30 p. 100 en ampoules de 20 ml ;
Soluté de sulfate de magnésie à 15 p. 100 dans la limite de 20 ml ;
Solutés de remplissage vasculaire (gélatine modifiée uniquement) en cas d'urgence pour usage professionnel ;
Immunoglobuline anti-D dans le post parxum des femmes Rhésus négatif.
9. Topiques à usage externe :
Solutions salines sursaturées ;
Cataplasme à base de kaolin.
Abrogé19 mars 2004

Créé le 30 octobre 1983 · En vigueur du 7 novembre 1989 au 18 mars 2004

Liste des médicaments renfermant des substances vénéneuses, à doses exonérées ou non, autorisés aux sages-femmes pour leur usage professionnel ou leur prescription.
1. Anesthésiques locaux :
Médicaments renfermant un anesthésique local inscrit au tableau C des substances vénéneuses à une concentration ne dépassant pas 1 p. 100.
2. Antiémétiques :
Métoclopamide (tableau C) ;
Métopimazine (tableau C).
3. Anti-infectieux locaux :
Collyre au nitrate d'argent au titre maximum de 1 p. 100 (tableau C) ;
Médicaments à usage gynécologique à base de :
  • Acétarsol (à doses exonérées) ;
  • Econazole (à doses exonérées) ;
  • Miconazole (à doses exonérées) ;
  • Nystaline (tableau C) ;

Collyres contenant les substances suivantes inscrites au tableau A ;
Idoxuridine et ses sels à une teneur maximum de 0,12 p. 100 ;
Trifluridine et ses sels à une teneur maximum de 1 p. 100.
4. Antiseptiques :
Mercurobutol (à doses exonérées) ;
Soluté alcoolique d'iode officinal (à doses exonérées).
5. Antispasmodiques :
Aminopromazine et ses sels (tableau C) ;
Atropine, ses sels et ses esters (tableau A) ;
Bromure de N-butylhyoscine (tableau A) ;
Bromure de tropenziline (tableau A) ;
Bromure de propyromazine (tableau C) ;
Papaverine et ses sels (tableau A) ;
Scopolamine et ses sels (tableau A).
6. Hémostatiques utérins :
Méthylergométrine (tableau A)
Cette préparation ne peut être administrée par les sages-femmes qu'en cas d'hémorragie post-partum et après l'évacuation totale de la cavité utérine (enfant et placenta).
7. Laxatifs :
(Médicaments laxatifs contenant des substances vénéneuses à doses exonérées).
8. Ocytociques :
L'emploi des médicaments renfermant de l'oxytocine n'est autorisé que :
a) Pendant le travail sous perfusion à débit contrôlé et sous réserve d'une surveillance cardio-tocographique permanente ;
b) En cas d'hémorragie post-partum et après l'évacuation totale de la cavité utérine (enfant et placenta).
9. Antiprolactine :
Bromocriptine (mesilate) à une teneur maximum de 2,5 mg
(tableau A).

Abrogé depuis le vendredi 19 mars 2004

En vigueur du dimanche 30 octobre 1983 au jeudi 18 mars 2004

Annexes
Article Annexe 1
Article Annexe 2