Arrêté du 17 novembre 2023

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé7 mars 2025

Créé le 26 novembre 2023 · Abrogé le 7 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les vins de Graves

Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel pour homologuer les règles des vins de Graves et Graves Supérieures.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 7 mars 2025

Abrogé parArrêté du 3 mars 2025art. 2

En vigueur du dimanche 26 novembre 2023 au jeudi 6 mars 2025

Source : Légifrance