Le cahier des charges « Instituts thématiques d'excellence dans le domaine des énergies décarbonées », relatif à l'action 1 du programme « Instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée, est approuvé (1).

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 novembre 2010.

(1) Le cahier des charges est consultable sur le site de l'Agence nationale de la recherche à l'adresse suivante : http://www.agence-nationale-recherche.fr