JORF n°0079 du 3 avril 2022

Arrêté du 17 mars 2022

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 6 août 2021 relatif aux sections internationales de classe de seconde et aux classes menant au baccalauréat français international ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mars 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales néerlandaises

Résumé Le programme d'enseignement de langue néerlandaise de seconde est fixé par ce document.

Le programme de l'enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde des sections internationales néerlandaises est fixé par l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

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Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé Les règles de l'arrêté commencent à compter de la rentrée 2022.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2022.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé Le directeur général doit appliquer cet arrêté et le publier dans le journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 mars 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,

D. Lacroix

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 21 avril 2022 sur le site

http://www.education.gouv.fr

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