Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rôle du directeur des opérations dans l'OCCAr
Résumé. Le directeur des opérations représente désormais le ministre de la défense au conseil de surveillance de l'OCCAr et supervise les estimations et contrôles des coûts d'acquisition d'armement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2019Art. 6 : Rôle du directeur des opérations dans l'OCCAr
→ Version 2
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- Arrêté du 30 décembre 2019Art. 6