JORF n°0079 du 2 avril 2021

Arrêté du 17 mars 2021

La ministre de la mer,

Vu l'arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritime pour l'année scolaire 2020-2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la date dans une annexe réglementaire

Résumé Une date dans un document administratif a été changée du 10 septembre 2020 au 10 juin 2021.

A l'annexe II de l'arrêté du 12 novembre 2020, les mots : « Jeudi 10 septembre 2020 » sont remplacés par les mots : « Jeudi 10 juin 2021 ».

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Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté du 17 mars 2021 sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 mars 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du bureau de la formation et de l'emploi maritimes,

N. Singellos