JORF n°0069 du 22 mars 2017

Arrêté du 17 mars 2017

Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales,

Vu le décret du 6 décembre 2016 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 décembre 2016 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

M. Maximilien MEZARD est nommé directeur du cabinet du ministre, à compter du 20 mars 2017, en remplacement de M. Fabien SUDRY, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 mars 2017.

Jean-Michel Baylet