Article 1
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 ruisseau et tourbière de Belbriette » (zone spéciale de conservation FR 4100243) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département des Vosges : Xonrupt-Longemer.
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