JORF n°0081 du 5 avril 2008

Article 2

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étang et tourbière de La Demoiselle figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Vosges, à la direction régionale de l'environnement de Lorraine, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étang et tourbière de La Demoiselle figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Vosges, à la direction régionale de l'environnement de Lorraine, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.