JORF n°0081 du 5 avril 2008

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étang et tourbière de La Demoiselle » (zone spéciale de conservation FR 4100207) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département des Vosges : Saint-Nabord.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étang et tourbière de La Demoiselle » (zone spéciale de conservation FR 4100207) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département des Vosges : Saint-Nabord.