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Arrêté du 17 mars 2007

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Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 17 mars 2007, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines en tant que représentants des affiliés :

a) Sur désignation de la CGT

Membres titulaires :
M. Caudy (Richard).
M. Coste (Bernard).
M. Eidenschenck (Michel).
M. Frackowiak (Raymond).
M. Iffernet (Francis).
M. Mazzoli (Jean-Marie).
Membres suppléants :
M. Benhamou (Abdelkader).
M. Boyer (Jean-Paul).
M. Bouin (Claude).
M. Mazeas (Jacques).
M. Sabba (Hervé).
M. Varenne (André).

b) Sur désignation de la CFTC

Membres titulaires :
M. Groh (Eric).
M. Lechardeur (Gilbert).
M. Ruffie (Alain).
Membres suppléants :
M. Schirle (Kurt).
M. Boulinguez (Serge).
M. Jutkowiak (Robert).

c) Sur désignation de la CGT-FO

Membres titulaires :
M. Houp (Roland).
M. Fraysse (Bernard).
M. Jung (Hubert).
Membres suppléants :
M. Dapvril (Edouard).
M. Diago (Dominique).
M. Kolodziejski (Albin).

d) Sur désignation de la CFDT

Membre titulaires :
M. Fauchon (Bruno).
M. Losson (Louis).
Membres suppléants :
M. Nieuwjaer (Didier).
M. Zouache (Ali).

e) Sur désignation de la CFE-CGC

Membres titulaire :
M. Schneider (Adrien).
Membre suppléant :
M. Chotin (Jean-Michel).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 17 mars 2007, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines en tant que représentants des affiliés :

a) Sur désignation de la CGT

Membres titulaires :
M. Caudy (Richard).
M. Coste (Bernard).
M. Eidenschenck (Michel).
M. Frackowiak (Raymond).
M. Iffernet (Francis).
M. Mazzoli (Jean-Marie).
Membres suppléants :
M. Benhamou (Abdelkader).
M. Boyer (Jean-Paul).
M. Bouin (Claude).
M. Mazeas (Jacques).
M. Sabba (Hervé).
M. Varenne (André).

b) Sur désignation de la CFTC

Membres titulaires :
M. Groh (Eric).
M. Lechardeur (Gilbert).
M. Ruffie (Alain).
Membres suppléants :
M. Schirle (Kurt).
M. Boulinguez (Serge).
M. Jutkowiak (Robert).

c) Sur désignation de la CGT-FO

Membres titulaires :
M. Houp (Roland).
M. Fraysse (Bernard).
M. Jung (Hubert).
Membres suppléants :
M. Dapvril (Edouard).
M. Diago (Dominique).
M. Kolodziejski (Albin).

d) Sur désignation de la CFDT

Membre titulaires :
M. Fauchon (Bruno).
M. Losson (Louis).
Membres suppléants :
M. Nieuwjaer (Didier).
M. Zouache (Ali).

e) Sur désignation de la CFE-CGC

Membres titulaire :
M. Schneider (Adrien).
Membre suppléant :
M. Chotin (Jean-Michel).

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