Le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2001 susvisé est remplacé par :
« La valeur de remplacement inclut la valeur marchande objective de chaque animal considéré et les frais directement liés au renouvellement du cheptel selon les modalités définies à l'annexe I du présent arrêté, à l'exception de l'espèce porcine pour laquelle la valeur de remplacement et les modalités de renouvellement sont définies à l'annexe III du présent arrêté. »
Arrêté du 17 mars 2004
Article 1
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Article 1
Le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2001 susvisé est remplacé par :
« La valeur de remplacement inclut la valeur marchande objective de chaque animal considéré et les frais directement liés au renouvellement du cheptel selon les modalités définies à l'annexe I du présent arrêté, à l'exception de l'espèce porcine pour laquelle la valeur de remplacement et les modalités de renouvellement sont définies à l'annexe III du présent arrêté. »
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